A chacun sa profession : mise en bouche

Écrit par Assurman. Publié dans Chacun sa profession

assurman portrait

Oui, je sais ! Vous allez encore me dire, « moi ce n'est pas pareil » !

Et bien moi je vous réponds qu'il faut raisonner en termes de risques et pas nécessairement en termes de « profession ».

Si effectivement, pour un assureur, il peut y avoir des différences dans l'analyse des risques d'un médecin et de ceux d'un plombier, il y a quand même beaucoup de « troncs » communs aux deux professions. Le médecin officie dans un cabinet médical et le plombier dans un atelier.

Ils encourent donc les mêmes types de risques en ce qui concerne :

  • les locaux
  • leur contenu (même si leur nature est différente)
  • leurs responsabilités liées à l'occupation des locaux

Dans le poste « matériel », le médecin possède des appareils spécifiques à sa profession, et le plombier utilise des clés à mollette, des cisailles, un poste à souder, et c'est toujours du matériel... !

Dans le poste « marchandises », le médecin peut avoir des médicaments, des produits divers, et le plombier des tuyaux de cuivre, des colliers, des vis, des appareils sanitaires en stock, et c'est toujours des « marchandises »... !

Un médecin qui visite ses clients à leur domicile encourt les mêmes responsabilités que le plombier qui remplace un robinet chez un client dans le cas où ils occasionneraient des dommages à ce client.

Vous m'approuvez ?
Alors, il faut tout recommencer à zéro...
Car cette affirmation est fausse !

En effet, lorsqu'ils sont chez un de leurs « clients/patients » le plombier, comme le médecin encourent effectivement les mêmes responsabilités au cas où ils se rendraient responsables d'un dommage accidentel en dehors de l'exercice de leur « art », exemple : ils bousculent involontairement un meuble, un objet qui tombe et se brise.

C'est, ici, de la responsabilité civile quasi délictuelle qui est couverte par l'assurance de responsabilité civile générale dite « exploitation ».

Par contre, si le médecin, en faisant une « piquouse » à sa belle patiente, troublé par les beaux yeux de la Dame, casse l'aiguille de la seringue dans la partie charnue de la « belle », ce n'est plus de la responsabilité civile quasi délictuelle, mais de la responsabilité civile professionnelle.

De même, si chez son client, le plombier casse le lavabo sur lequel il remplace un robinet défectueux, ce n'est plus de la responsabilité civile quasi délictuelle, mais de la responsabilité contractuelle car le lavabo, du fait qu'il travaille dessus, est devenu un « objet confié ».

Si le médecin, en interprétant mal les résultats d'une analyse de sang, prescrit un mauvais traitement à sa patiente, c'est de la responsabilité civile professionnelle.

Si le plombier, ayant oublié de placer un joint d'étanchéité sur le robinet du lavabo, provoque un dégât des eaux, c'est de la responsabilité civile « après travaux », l'équivalent de la responsabilité civile professionnelle du médecin.

Ne me dites pas que l'assurance de responsabilité civile, c'est compliqué, car ce n'est pas la matière « assurance » qui est complexe, c'est le Code Civil... Et l'assurance n'est là que pour couvrir les responsabilités mises à votre charge par le Code Civil.

Donc, les risques « communs » sont traités dans chaque grande rubrique du site, à savoir :

  • dommages aux biens (incendie, dégâts des eaux, vol etc.)
  • risques de responsabilités
  • assurance construction
  • etc...

Conséquemment, dans la présente rubrique « à chacun sa profession », je ne traite que les particularités des risques propres à chaque branche d'activité, et ponctuellement, d'une manière plus fine, à des professions spécifiques.

Pour vous faciliter la maîtrise de vos risques, la souscription de vos couvertures d'assurance, leur gestion, l'instruction des sinistres, j'ai créé ou je vais créer une batterie d'imprimés spécifiques à certaines activités ou professions.

Vous dire aussi que certains « imprimés » où mieux encore, les « outils » sont de véritables « cas pratiques » dans lesquels je vous guide « pas à pas » grâce aux conseils, aux remarques, aux astuces et à la programmation des fonctionnalités que j'y ai introduits.

Vous pouvez en user et en abuser à votre guise, pour votre plus grand bénéfice... !

Dans les pages « A Chacun sa Profession », vous trouverez un planning de la mise en ligne des pages professionnelles spéciales et la référence des imprimés et outils mis en service.

Et puis, si vous avez un souci, vous saurez bien m'écrire... !

Bernard DATIN